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941 539 322

Active
Siren941 539 322Entrepreneur individuel JosselinCréée le 14 mai 2025

2319Z · Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique

Documents

Fiche d'identité de 941 539 322

Dénomination
941 539 322
SIREN
941 539 322
SIRET (siège)
941 539 322 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94941539322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 539 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2319Z - Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Date de création
14 mai 2025
Siège social
Josselin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 539 322

fabrication et restauration de vitraux, réalisation d'objets d'art en vitrail selon les différentes techniques existantes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 941 539 322

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 539 322

1 établissement, dont 1 en activité.

  • JosselinSiègeActif

    941 539 322 00011 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 2319Z

Documents juridiques de 941 539 322

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 941 539 322

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 539 322. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 539 322 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 539 322

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2025