CheckersProcédures

CHERON PASCAL

Active
Siren539 220 376Entrepreneur individuel01800 MeximieuxCréée le 22 avril 20131
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

CHERON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 avril 2013 sous le numéro SIREN 539 220 376. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp du Toison, 01800 Meximieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de CHERON PASCAL

Dénomination
CHERON PASCAL
SIREN
539 220 376
SIRET (siège)
539 220 376 00021
N° TVA intracommunautaire
FR94539220376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 220 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
22 avril 2013
Effectif
1
Siège social
3 IMP DU TOISON, 01800, Meximieux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHERON PASCAL

PLOMBERIE

Finances de CHERON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHERON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHERON PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01800 MeximieuxSiègeActif

    539 220 376 00021 · ouvert le 15 février 2026 · NAF 4322A

  • 01360 BéligneuxFermé

    539 220 376 00013 · ouvert le 17 janvier 2012 · NAF 4322A

Documents juridiques de CHERON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHERON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHERON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHERON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHERON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHERON PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHERON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHERON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2013

Questions fréquentes sur CHERON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHERON PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHERON PASCAL est 539 220 376. Le SIRET de son siège social est 539 220 376 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94539220376.

Où se situe le siège social de CHERON PASCAL ?

Le siège social de CHERON PASCAL est situé 3 Imp du Toison, 01800 Meximieux.

CHERON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHERON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHERON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHERON PASCAL.

Combien de salariés compte CHERON PASCAL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CHERON PASCAL emploie 1 salarié.