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CHETAIL DANIEL

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Siren399 088 442Entrepreneur individuel69340 FRANCHEVILLECréée le 03 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 088 442, CHETAIL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 1994. Son siège social est situé 14 All du Jardin des Colombes, 69340 Francheville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741G.

Fiche d'identité de CHETAIL DANIEL

Dénomination
CHETAIL DANIEL
SIREN
399 088 442
SIRET (siège)
399 088 442 00013
N° TVA intracommunautaire
FR61399088442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 088 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741G
Date de création
03 novembre 1994
Siège social
14 ALL DU JARDIN DES COLOMBES, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHETAIL DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHETAIL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHETAIL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHETAIL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeFermé

    399 088 442 00013 · ouvert le 03 novembre 1994 · NAF 741G

Documents juridiques de CHETAIL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHETAIL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHETAIL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHETAIL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHETAIL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHETAIL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHETAIL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1994

Questions fréquentes sur CHETAIL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHETAIL DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHETAIL DANIEL est 399 088 442. Le SIRET de son siège social est 399 088 442 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61399088442.

Où se situe le siège social de CHETAIL DANIEL ?

Le siège social de CHETAIL DANIEL est situé 14 All du Jardin des Colombes, 69340 Francheville.

CHETAIL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHETAIL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHETAIL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHETAIL DANIEL.

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