CHETAILLE SYLVAIN

Active

Siren415 312 909Entrepreneur individuel01150 CHAZEY-SUR-AINCréée le 01 janvier 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 415 312 909, CHETAILLE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Son siège social est situé 37 Rte de Leyment Rignieu le Desert, 01150 Chazey-sur-Ain. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.

Fiche d'identité de CHETAILLE SYLVAIN

INSEE

Dénomination: CHETAILLE SYLVAIN
SIREN: 415 312 909
SIRET (siège): 415 312 909 00021
N° TVA intracommunautaire: FR26415312909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 415 312 909
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 01 janvier 1998
Siège social: 37 RTE DE LEYMENT RIGNIEU LE DESERT, 01150, CHAZEY-SUR-AIN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHETAILLE SYLVAIN

Enseignement culturel

Finances de CHETAILLE SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHETAILLE SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHETAILLE SYLVAIN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01150 CHAZEY-SUR-AINSiègeActif
415 312 909 00021 · ouvert le 29 juillet 2010 · NAF 8552Z
30000 NIMESFermé
415 312 909 00013 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 748K

Documents juridiques de CHETAILLE SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHETAILLE SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHETAILLE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHETAILLE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHETAILLE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHETAILLE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHETAILLE SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur CHETAILLE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHETAILLE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHETAILLE SYLVAIN est 415 312 909. Le SIRET de son siège social est 415 312 909 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26415312909.

Où se situe le siège social de CHETAILLE SYLVAIN ?

Le siège social de CHETAILLE SYLVAIN est situé 37 Rte de Leyment Rignieu le Desert, 01150 Chazey-sur-Ain.