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CHEURFA MOHAND

Active
Siren518 074 455Entrepreneur individuel38540 HEYRIEUXCréée le 09 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHEURFA MOHAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 novembre 2009 sous le numéro SIREN 518 074 455. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Lot les Joncquilles, 38540 Heyrieux. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEURFA MOHAND

Dénomination
CHEURFA MOHAND
SIREN
518 074 455
SIRET (siège)
518 074 455 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40518074455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 074 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
09 novembre 2009
Siège social
1 LOT LES JONCQUILLES, 38540, HEYRIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEURFA MOHAND

Commerce sédentaire et non sédentaire d'objets divers neufs et d'occasion, bazar, outillage et tout lot et fin de série

Finances de CHEURFA MOHAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEURFA MOHAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHEURFA MOHAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 HEYRIEUXSiègeActif

    518 074 455 00016 · ouvert le 29 novembre 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de CHEURFA MOHAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEURFA MOHAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEURFA MOHAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEURFA MOHAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEURFA MOHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEURFA MOHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEURFA MOHAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-29

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2009

Questions fréquentes sur CHEURFA MOHAND

Quel est le numéro SIREN de CHEURFA MOHAND ?

Le numéro SIREN de CHEURFA MOHAND est 518 074 455. Le SIRET de son siège social est 518 074 455 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40518074455.

Où se situe le siège social de CHEURFA MOHAND ?

Le siège social de CHEURFA MOHAND est situé 1 Lot les Joncquilles, 38540 Heyrieux.

CHEURFA MOHAND est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEURFA MOHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEURFA MOHAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEURFA MOHAND.

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