CheckersProcédures

CHEUVART PASCAL

Active
Siren438 414 633Entrepreneur individuel48200 SAINT-CHELY-D'APCHERCréée le 01 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHEUVART PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2001, identifié par le SIREN 438 414 633. Son siège social est situé 6 rue Docteur Yves Dalle, 48200 Saint-Chely-d'Apcher. Son activité principale relève du code NAF 7500Z.

Fiche d'identité de CHEUVART PASCAL

Dénomination
CHEUVART PASCAL
SIREN
438 414 633
SIRET (siège)
438 414 633 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56438414633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 414 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7500Z
Date de création
01 juillet 2001
Siège social
6 RUE DOCTEUR YVES DALLE, 48200, SAINT-CHELY-D'APCHER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHEUVART PASCAL

Activités vétérinaires

Finances de CHEUVART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEUVART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEUVART PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 48200 SAINT-CHELY-D'APCHERSiègeActif

    438 414 633 00018 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 7500Z

  • 34560 VILLEVEYRACActif

    438 414 633 00026 · ouvert le 06 août 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHEUVART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEUVART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEUVART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEUVART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEUVART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEUVART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEUVART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur CHEUVART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEUVART PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEUVART PASCAL est 438 414 633. Le SIRET de son siège social est 438 414 633 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56438414633.

Où se situe le siège social de CHEUVART PASCAL ?

Le siège social de CHEUVART PASCAL est situé 6 rue Docteur Yves Dalle, 48200 Saint-Chely-d'Apcher.

CHEUVART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEUVART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEUVART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEUVART PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Chely-d'Apcher

Entreprises activités vétérinaires

Toutes les entreprises avec le code NAF 7500Z

Entreprises à Saint-Chely-d'Apcher

Toutes les entreprises à Saint-Chely-d'Apcher