Checkers

CHEVAILLER CHARLES

Active
Siren388 795 767Entrepreneur individuel39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 21 octobre 1992

8730A · Hébergement social pour personnes âgées

CHEVAILLER CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 1992, identifié par le SIREN 388 795 767. Elle est domiciliée 13 av du Stade Municipal, 39000 Lons-le-Saunier. Elle exerce une activité de hébergement social pour personnes âgées (code NAF 8730A).

Fiche d'identité de CHEVAILLER CHARLES

Dénomination
CHEVAILLER CHARLES
SIREN
388 795 767
SIRET (siège)
388 795 767 00028
N° TVA intracommunautaire
FR46388795767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 795 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8730A - Hébergement social pour personnes âgées
Date de création
21 octobre 1992
Siège social
13 AV DU STADE MUNICIPAL, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHEVAILLER CHARLES

Hébergement social pour personnes âgées

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de CHEVAILLER CHARLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    388 795 767 00028 · ouvert le 29 décembre 1997 · NAF 8730A

  • 39570 PERRIGNYFermé

    388 795 767 00010 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 4722Z

Conformité de CHEVAILLER CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAILLER CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVAILLER CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHEVAILLER CHARLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1992

Questions fréquentes sur CHEVAILLER CHARLES

Quel est le numéro SIREN de CHEVAILLER CHARLES ?

Le numéro SIREN de CHEVAILLER CHARLES est 388 795 767. Le SIRET de son siège social est 388 795 767 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46388795767.

Où se situe le siège social de CHEVAILLER CHARLES ?

Le siège social de CHEVAILLER CHARLES est situé 13 av du Stade Municipal, 39000 Lons-le-Saunier.

CHEVAILLER CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVAILLER CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVAILLER CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAILLER CHARLES.