CHEVAILLER CHARLES
Active8730A · Hébergement social pour personnes âgées
CHEVAILLER CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 1992, identifié par le SIREN 388 795 767. Elle est domiciliée 13 av du Stade Municipal, 39000 Lons-le-Saunier. Elle exerce une activité de hébergement social pour personnes âgées (code NAF 8730A).
Fiche d'identité de CHEVAILLER CHARLES
INSEE- Dénomination
- CHEVAILLER CHARLES
- SIREN
- 388 795 767
- SIRET (siège)
- 388 795 767 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR46388795767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 795 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8730A - Hébergement social pour personnes âgées
- Date de création
- 21 octobre 1992
- Siège social
- 13 AV DU STADE MUNICIPAL, 39000, LONS-LE-SAUNIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHEVAILLER CHARLES
Hébergement social pour personnes âgées
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Établissements de CHEVAILLER CHARLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif
388 795 767 00028 · ouvert le 29 décembre 1997 · NAF 8730A
- 39570 PERRIGNYFermé
388 795 767 00010 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 4722Z
Conformité de CHEVAILLER CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAILLER CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHEVAILLER CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHEVAILLER CHARLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- création
Date d'effet : 21 octobre 1992
Questions fréquentes sur CHEVAILLER CHARLES
Quel est le numéro SIREN de CHEVAILLER CHARLES ?
Le numéro SIREN de CHEVAILLER CHARLES est 388 795 767. Le SIRET de son siège social est 388 795 767 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46388795767.
Où se situe le siège social de CHEVAILLER CHARLES ?
Le siège social de CHEVAILLER CHARLES est situé 13 av du Stade Municipal, 39000 Lons-le-Saunier.
CHEVAILLER CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEVAILLER CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEVAILLER CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAILLER CHARLES.
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