CHEVAL BLANC
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,5 k€
CHEVAL BLANC est une société civile immatriculée le 27 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 869 888. Son siège social est situé 200 rue Charles de Gaulle, 30600 Vauvert. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). FRANTZ KMETSCH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHEVAL BLANC
INSEE- Dénomination
- CHEVAL BLANC
- SIREN
- 880 869 888
- SIRET (siège)
- 880 869 888 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR70880869888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 869 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 27 janvier 2020
- Siège social
- 200 RUE CHARLES DE GAULLE, 30600, VAUVERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHEVAL BLANC
Activités correspondant a la maîtrise et a l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaire du déroulement de ce cycle. opérations dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Activités de préparation et d'entrainement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l'exclusion des activités de spectacles. La commercialisation par un ou plusieurs exploitants agricoles, de biogaz, d'électricité et de chaleur par la méthanisation, lorsque cette production est issue pour au moins 50% de matières provenant d'exploitations agricoles.
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Finances de CHEVAL BLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHEVAL BLANC
INSEEÉtablissements de CHEVAL BLANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30600 VAUVERTSiègeActif
880 869 888 00011 · ouvert le 27 décembre 2019 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CHEVAL BLANC
INPIConformité de CHEVAL BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAL BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHEVAL BLANC. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/01104
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00432
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 06 mars 2026 · N° 21/03798
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 18 février 2026 · N° 25/00558
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 18 février 2026 · N° 25/00374
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 21 octobre 2025 · N° 23/00718
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00452
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en déboutant le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM JEX
Décision du 22 juillet 2025 · N° 24/00078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/04290
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM JEX
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/00078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 06 mai 2025 · N° 25/05942
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/00553
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 16 janvier 2025 · N° 21/03798
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 27 février 2024 · N° 24/00164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 20 octobre 2023 · N° 23/04059
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 12 octobre 2023 · N° 22/00663
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/02043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 03 novembre 2022 · N° 19/01458
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 avril 2021 · N° 19-23.695
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-11.934
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHEVAL BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHEVAL BLANC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
CAMBIE Maguelonne Gabrielle Louise nom d'usage : KMETSCH n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-12-27
- création
Date d'effet : 27 janvier 2020
Questions fréquentes sur CHEVAL BLANC
Quel est le numéro SIREN de CHEVAL BLANC ?
Le numéro SIREN de CHEVAL BLANC est 880 869 888. Le SIRET de son siège social est 880 869 888 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70880869888.
Qui dirige CHEVAL BLANC ?
CHEVAL BLANC est dirigée par FRANTZ KMETSCH, gérant.
Où se situe le siège social de CHEVAL BLANC ?
Le siège social de CHEVAL BLANC est situé 200 rue Charles de Gaulle, 30600 Vauvert.
CHEVAL BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEVAL BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEVAL BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAL BLANC.
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