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CHEVAL EMMANUEL

Active
Siren503 442 915Entrepreneur individuel26300 BOURG-DE-PEAGECréée le 16 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHEVAL EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2007, identifié par le SIREN 503 442 915. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue de l’’Eglise, 26300 Bourg-de-Peage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de CHEVAL EMMANUEL

Dénomination
CHEVAL EMMANUEL
SIREN
503 442 915
SIRET (siège)
503 442 915 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54503442915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 442 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
16 avril 2007
Siège social
26 RUE DE L’’EGLISE, 26300, BOURG-DE-PEAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEVAL EMMANUEL

Vente à domicile

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Finances de CHEVAL EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVAL EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHEVAL EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 BOURG-DE-PEAGESiègeActif

    503 442 915 00016 · ouvert le 16 avril 2007 · NAF 4799A

Documents juridiques de CHEVAL EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVAL EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVAL EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVAL EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAL EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVAL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVAL EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2007

Questions fréquentes sur CHEVAL EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de CHEVAL EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de CHEVAL EMMANUEL est 503 442 915. Le SIRET de son siège social est 503 442 915 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54503442915.

Où se situe le siège social de CHEVAL EMMANUEL ?

Le siège social de CHEVAL EMMANUEL est situé 26 rue de l’’Eglise, 26300 Bourg-de-Peage.

CHEVAL EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVAL EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVAL EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAL EMMANUEL.

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