CHEVAL MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 331 715 797, CHEVAL MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve à Vassonville (76890). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de CHEVAL MICHEL
INSEE- Dénomination
- CHEVAL MICHEL
- SIREN
- 331 715 797
- SIRET (siège)
- 331 715 797 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR56331715797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 715 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 76890, VASSONVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHEVAL MICHEL
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Établissements de CHEVAL MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76890 VASSONVILLESiègeFermé
331 715 797 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 011A
Conformité de CHEVAL MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHEVAL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHEVAL MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur CHEVAL MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CHEVAL MICHEL ?
Le numéro SIREN de CHEVAL MICHEL est 331 715 797. Le SIRET de son siège social est 331 715 797 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56331715797.
Où se situe le siège social de CHEVAL MICHEL ?
Le siège social de CHEVAL MICHEL est situé à Vassonville (76890).
CHEVAL MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEVAL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEVAL MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAL MICHEL.
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