CHEVAL NOIR
Active7410Z · Activités spécialisées de design
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 107 062 770, CHEVAL NOIR est une SAS créée le 2 juillet 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 rue Vivienne, 75002 Paris. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z). Elle est dirigée par STONEWELL, président de sas.
Fiche d'identité de CHEVAL NOIR
INSEE- Dénomination
- CHEVAL NOIR
- SIREN
- 107 062 770
- SIRET (siège)
- 107 062 770 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79107062770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 107 062 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 02 juillet 2026
- Siège social
- 47 rue Vivienne, 75002, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHEVAL NOIR
La création d'objets de communication visuelle, notamment la création des éléments graphiques de sites internet ou d'applications mobiles
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Finances de CHEVAL NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHEVAL NOIR
INSEESTONEWELL
Président de SAS
Depuis la création (02 juillet 2026) · moins d'un an
AP INVESTMENTS
Directeur général
Depuis la création (02 juillet 2026) · moins d'un an
Établissements de CHEVAL NOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75002 ParisSiègeActif
107 062 770 00014 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 7410Z
Documents juridiques de CHEVAL NOIR
INPIConformité de CHEVAL NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAL NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHEVAL NOIR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/50915
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé vendredi salle 3
Décision du 28 mars 2025 · N° 2025003630
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 03 février 2025 · N° 24/08889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 23 janvier 2025 · N° 2024R01299
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 novembre 2024 · N° 22/00567
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 mai 2024 · N° 22/00567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 2
Décision du 31 mars 2023 · N° 20/01017
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mars 1991 · N° 89-18.104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHEVAL NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHEVAL NOIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-07-02 · Début d'activité : 2026-07-01
- création
Date d'effet : 02 juillet 2026
Questions fréquentes sur CHEVAL NOIR
Quel est le numéro SIREN de CHEVAL NOIR ?
Le numéro SIREN de CHEVAL NOIR est 107 062 770. Le SIRET de son siège social est 107 062 770 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79107062770.
Qui dirige CHEVAL NOIR ?
CHEVAL NOIR est dirigée par STONEWELL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHEVAL NOIR ?
Le siège social de CHEVAL NOIR est situé 47 rue Vivienne, 75002 Paris.
CHEVAL NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEVAL NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEVAL NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAL NOIR.
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