CHEVAL NOIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHEVAL NOIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 384 685. Elle est domiciliée Le Village, 21320 Sainte-Sabine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par TIMOTHY HILTON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHEVAL NOIR
INSEE- Dénomination
- CHEVAL NOIR
- SIREN
- 513 384 685
- SIRET (siège)
- 513 384 685 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR95513384685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 384 685
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juillet 2009
- Siège social
- LE VILLAGE, 21320, SAINTE-SABINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHEVAL NOIR
L'acquisition et la gestion, notamment par voie de location ou de sous-location ou par tout autre moyen y compris la revente de tous biens immeubles et droits immobiliers et généralement toutes opérations de nature immobilière pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci dessus ou de nature à favoriser le développement du patrimoine social dès lors que ces opérations ne portent pas atteinte au Caractère civil de son objet. eventuellement et exceptionnellement l'alienation du ou des immeubles devenus inutiles a la societe au moyen de vente, echange ou apport en societe et generalement toutes operations de nature immobiliere pouvant se rattacher directement ou indirectement a l'objet ci-dessus des lors que ces operations ne portent pas atteinte au caractere civil de son objet.
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Finances de CHEVAL NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHEVAL NOIR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 juillet 2009) · 17 ans
Établissements de CHEVAL NOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21320 SAINTE-SABINESiègeActif
513 384 685 00014 · ouvert le 07 juin 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHEVAL NOIR
INPIComptes annuels de CHEVAL NOIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVAL NOIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHEVAL NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAL NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHEVAL NOIR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/50915
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé vendredi salle 3
Décision du 28 mars 2025 · N° 2025003630
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 03 février 2025 · N° 24/08889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 23 janvier 2025 · N° 2024R01299
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 novembre 2024 · N° 22/00567
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 mai 2024 · N° 22/00567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 2
Décision du 31 mars 2023 · N° 20/01017
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mars 1991 · N° 89-18.104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHEVAL NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHEVAL NOIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-02 · Début d'activité : 2009-06-07
- création
Date d'effet : 02 juillet 2009
Questions fréquentes sur CHEVAL NOIR
Quel est le numéro SIREN de CHEVAL NOIR ?
Le numéro SIREN de CHEVAL NOIR est 513 384 685. Le SIRET de son siège social est 513 384 685 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95513384685.
Qui dirige CHEVAL NOIR ?
CHEVAL NOIR est dirigée par TIMOTHY HILTON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHEVAL NOIR ?
Le siège social de CHEVAL NOIR est situé Le Village, 21320 Sainte-Sabine.
CHEVAL NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEVAL NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEVAL NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAL NOIR.
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