CHEVALIER JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 312 359 318, CHEVALIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 1978. Son siège social est situé 7 rue de la Balme, 46500 Gramat. L'entreprise déclare le code NAF 158D comme activité principale.
Fiche d'identité de CHEVALIER JEAN
INSEE- Dénomination
- CHEVALIER JEAN
- SIREN
- 312 359 318
- SIRET (siège)
- 312 359 318 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR57312359318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 359 318
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 158D
- Date de création
- 20 mars 1978
- Siège social
- 7 RUE DE LA BALME, 46500, GRAMAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHEVALIER JEAN
PATISSERIE
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Établissements de CHEVALIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 46500 GRAMATSiègeFermé
312 359 318 00010 · ouvert le 20 mars 1978 · NAF 158D
Conformité de CHEVALIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVALIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHEVALIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHEVALIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 1978
Questions fréquentes sur CHEVALIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHEVALIER JEAN ?
Le numéro SIREN de CHEVALIER JEAN est 312 359 318. Le SIRET de son siège social est 312 359 318 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57312359318.
Où se situe le siège social de CHEVALIER JEAN ?
Le siège social de CHEVALIER JEAN est situé 7 rue de la Balme, 46500 Gramat.
CHEVALIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEVALIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEVALIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVALIER JEAN.
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