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940 863 012

Active
Siren940 863 012Entrepreneur individuel Saint-Victor-de-MalcapCréée le 14 février 2025

4339Z · Autres travaux de finition

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 940 863 012

Dénomination
940 863 012
SIREN
940 863 012
SIRET (siège)
940 863 012 00024
N° TVA intracommunautaire
FR16940863012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 863 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z - Autres travaux de finition
Date de création
14 février 2025
Siège social
Saint-Victor-de-Malcap
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 940 863 012

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 940 863 012

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 940 863 012

3 établissements, dont 2 en activité.

  • Saint-Victor-de-MalcapSiègeActif

    940 863 012 00024 · ouvert le 11 septembre 2025 · NAF 3511Z

  • Saint-Victor-de-MalcapActif

    940 863 012 00032 · ouvert le 02 novembre 2026 · NAF 8121Z

  • Saint-Victor-de-MalcapFermé

    940 863 012 00016 · ouvert le 12 février 2025 · NAF 7112B

Conformité de 940 863 012

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 863 012. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 940 863 012 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 940 863 012

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-11-02

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-02-12

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2025

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