CHEVALIER PASCAL

Active

Siren408 045 334Entrepreneur individuel52200 PEIGNEYCréée le 01 janvier 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 045 334, CHEVALIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée à Peigney (52200). Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CHEVALIER PASCAL

INSEE

Dénomination: CHEVALIER PASCAL
SIREN: 408 045 334
SIRET (siège): 408 045 334 00013
N° TVA intracommunautaire: FR88408045334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 045 334
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1989
Siège social: 52200, PEIGNEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHEVALIER PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHEVALIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVALIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVALIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

52200 PEIGNEYSiègeActif
408 045 334 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHEVALIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVALIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVALIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVALIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVALIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVALIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVALIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur CHEVALIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEVALIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEVALIER PASCAL est 408 045 334. Le SIRET de son siège social est 408 045 334 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88408045334.

Où se situe le siège social de CHEVALIER PASCAL ?

Le siège social de CHEVALIER PASCAL est situé 52200 Peigney.