CHEVALIER PASCAL

Active

Siren408 667 723Entrepreneur individuel73460 FRONTENEXCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHEVALIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 408 667 723. Elle est domiciliée 2 Clo de la Prairie, 73460 Frontenex. L'entreprise déclare le code NAF 014A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEVALIER PASCAL

INSEE

Dénomination: CHEVALIER PASCAL
SIREN: 408 667 723
SIRET (siège): 408 667 723 00014
N° TVA intracommunautaire: FR05408667723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 667 723
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 014A
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: 2 CLO DE LA PRAIRIE, 73460, FRONTENEX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHEVALIER PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHEVALIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVALIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVALIER PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

73460 FRONTENEXSiègeFermé
408 667 723 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 014A
73460 FRONTENEXFermé
408 667 723 00022 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 672Z

Documents juridiques de CHEVALIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVALIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVALIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVALIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVALIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVALIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVALIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur CHEVALIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEVALIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEVALIER PASCAL est 408 667 723. Le SIRET de son siège social est 408 667 723 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05408667723.

Où se situe le siège social de CHEVALIER PASCAL ?

Le siège social de CHEVALIER PASCAL est situé 2 Clo de la Prairie, 73460 Frontenex.