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CHEVALLAY MARC

Active
Siren519 225 940Entrepreneur individuel74440 MieussyCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHEVALLAY MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 225 940. Elle est domiciliée 4808 RTE du Lac, 74440 Mieussy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de CHEVALLAY MARC

Dénomination
CHEVALLAY MARC
SIREN
519 225 940
SIRET (siège)
519 225 940 00021
N° TVA intracommunautaire
FR34519225940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 225 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
4808 RTE du Lac, 74440, Mieussy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHEVALLAY MARC

Édition de logiciels : conception, développement et publication d une application mobile dans le play store Google.

Finances de CHEVALLAY MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVALLAY MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVALLAY MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74440 MieussySiègeActif

    519 225 940 00021 · ouvert le 01 décembre 2026 · NAF 6201Z

  • 74380 BONNEFermé

    519 225 940 00013 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de CHEVALLAY MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVALLAY MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVALLAY MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVALLAY MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVALLAY MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVALLAY MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVALLAY MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur CHEVALLAY MARC

Quel est le numéro SIREN de CHEVALLAY MARC ?

Le numéro SIREN de CHEVALLAY MARC est 519 225 940. Le SIRET de son siège social est 519 225 940 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34519225940.

Où se situe le siège social de CHEVALLAY MARC ?

Le siège social de CHEVALLAY MARC est situé 4808 RTE du Lac, 74440 Mieussy.

CHEVALLAY MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVALLAY MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVALLAY MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVALLAY MARC.

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