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CHEVALLET

Active
Siren834 449 266Société civile74470 VaillyCréée le 13 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions79 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
47,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 449 266, CHEVALLET est une société civile créée le 13 janvier 2018. Elle est domiciliée Marphoz, 74470 Vailly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z. JEAN-REMI CHEVALLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHEVALLET

Dénomination
CHEVALLET
SIREN
834 449 266
SIRET (siège)
834 449 266 00016
N° TVA intracommunautaire
FR37834449266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 449 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
47 650 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
13 janvier 2018
Siège social
MARPHOZ, 74470, Vailly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEVALLET

Activités agricoles au sens de l'art L311-1

Finances de CHEVALLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVALLET

JC

JEAN-REMI CHEVALLET

Gérant

Depuis la création (13 janvier 2018) · 8 ans

Anciens dirigeants (1)

AB

Amandine BUSSAT

Gérant · de janvier 2018 à juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHEVALLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74470 VaillySiègeActif

    834 449 266 00016 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 0145Z

Documents juridiques de CHEVALLET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de CHEVALLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVALLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVALLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVALLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

79 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHEVALLET. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHEVALLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVALLET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    BUSSAT Amandine nom d'usage : BUSSAT n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-13 · Début d'activité : 2017-12-01

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2018

Questions fréquentes sur CHEVALLET

Quel est le numéro SIREN de CHEVALLET ?

Le numéro SIREN de CHEVALLET est 834 449 266. Le SIRET de son siège social est 834 449 266 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37834449266.

Qui dirige CHEVALLET ?

CHEVALLET est dirigée par JEAN-REMI CHEVALLET, gérant.

Où se situe le siège social de CHEVALLET ?

Le siège social de CHEVALLET est situé Marphoz, 74470 Vailly.

CHEVALLET est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVALLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVALLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVALLET.

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