CHEVALLEY DANIEL

Active

Siren383 919 727Entrepreneur individuel88360 RUPT-SUR-MOSELLECréée le 12 décembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 383 919 727, CHEVALLEY DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 12 décembre 1991. Elle est domiciliée 38 Rte de Maxonchamp, 88360 Rupt-sur-Moselle. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHEVALLEY DANIEL

INSEE

Dénomination: CHEVALLEY DANIEL
SIREN: 383 919 727
SIRET (siège): 383 919 727 00016
N° TVA intracommunautaire: FR11383919727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 383 919 727
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 12 décembre 1991
Siège social: 38 RTE DE MAXONCHAMP, 88360, RUPT-SUR-MOSELLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHEVALLEY DANIEL

ELEVAGE CANIN (TEMPS PARTIEL)

Finances de CHEVALLEY DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVALLEY DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVALLEY DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88360 RUPT-SUR-MOSELLESiègeActif
383 919 727 00016 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHEVALLEY DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVALLEY DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVALLEY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVALLEY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVALLEY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVALLEY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVALLEY DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 12 décembre 1991

Questions fréquentes sur CHEVALLEY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHEVALLEY DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHEVALLEY DANIEL est 383 919 727. Le SIRET de son siège social est 383 919 727 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11383919727.

Où se situe le siège social de CHEVALLEY DANIEL ?

Le siège social de CHEVALLEY DANIEL est situé 38 Rte de Maxonchamp, 88360 Rupt-sur-Moselle.