CHEVALLEY MONIQUE

Active

Siren309 549 285Entrepreneur individuel70270 MELISEY

4939A · Transports routiers réguliers de voyageurs

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CHEVALLEY MONIQUE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 309 549 285. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Stade, 70270 Melisey. CHEVALLEY MONIQUE relève du secteur transports routiers réguliers de voyageurs (code NAF 4939A).

Fiche d'identité de CHEVALLEY MONIQUE

INSEE

Dénomination: CHEVALLEY MONIQUE
SIREN: 309 549 285
SIRET (siège): 309 549 285 00018
N° TVA intracommunautaire: FR34309549285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 309 549 285
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Date de création: -
Siège social: 6 RUE DU STADE, 70270, MELISEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHEVALLEY MONIQUE

Transports routiers réguliers de voyageurs

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Établissements de CHEVALLEY MONIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70270 MELISEYSiègeActif
309 549 285 00018 · NAF 4939A

Conformité de CHEVALLEY MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVALLEY MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVALLEY MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHEVALLEY MONIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CHEVALLEY MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de CHEVALLEY MONIQUE ?

Le numéro SIREN de CHEVALLEY MONIQUE est 309 549 285. Le SIRET de son siège social est 309 549 285 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34309549285.

Où se situe le siège social de CHEVALLEY MONIQUE ?

Le siège social de CHEVALLEY MONIQUE est situé 6 rue du Stade, 70270 Melisey.