CHEVALLIER CLAUDE

Active

Siren790 077 879Entrepreneur individuel95870 BEZONSCréée le 18 décembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHEVALLIER CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 077 879. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Andre Lemonnier, 95870 Bezons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5811Z.

Fiche d'identité de CHEVALLIER CLAUDE

INSEE

Dénomination: CHEVALLIER CLAUDE
SIREN: 790 077 879
SIRET (siège): 790 077 879 00035
N° TVA intracommunautaire: FR43790077879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 077 879
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5811Z
Date de création: 18 décembre 2012
Siège social: 12 RUE ANDRE LEMONNIER, 95870, BEZONS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CHEVALLIER CLAUDE

édition de livres

Finances de CHEVALLIER CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVALLIER CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVALLIER CLAUDE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

95870 BEZONSSiègeActif
790 077 879 00035 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 5811Z
14800 TOUQUESFermé
790 077 879 00019 · ouvert le 06 janvier 2017 · NAF 5811Z
14800 TOUQUESFermé
790 077 879 00027 · ouvert le 06 janvier 2017 · NAF 5811Z

Documents juridiques de CHEVALLIER CLAUDE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2022

Acte

Comptes annuels de CHEVALLIER CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVALLIER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVALLIER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVALLIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVALLIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVALLIER CLAUDE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 février 2023Immatriculations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Immatriculée le 2023-02-07 · Début d'activité : 2023-01-01
26 janvier 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-13 · Début d'activité : 2017-01-06

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 décembre 2012

Marques déposées par CHEVALLIER CLAUDE

INPI

CHEVALLIER CLAUDE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

TANGERINE NIGHTS
N° 4046438 · Déposée le 12 novembre 2013 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 16 · expirée le 12 novembre 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHEVALLIER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CHEVALLIER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CHEVALLIER CLAUDE est 790 077 879. Le SIRET de son siège social est 790 077 879 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43790077879.

Où se situe le siège social de CHEVALLIER CLAUDE ?

Le siège social de CHEVALLIER CLAUDE est situé 12 rue Andre Lemonnier, 95870 Bezons.