CHEVALLIER DANIEL

Active

Siren310 441 936Entrepreneur individuel01250 SIMANDRE-SUR-SURANCréée le 01 janvier 1977

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 310 441 936, CHEVALLIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Elle est domiciliée à Simandre-sur-Suran (01250). Elle est rattachée au code d'activité NAF 502Z.

Fiche d'identité de CHEVALLIER DANIEL

INSEE

Dénomination: CHEVALLIER DANIEL
SIREN: 310 441 936
SIRET (siège): 310 441 936 00013
N° TVA intracommunautaire: FR11310441936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 310 441 936
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 502Z
Date de création: 01 janvier 1977
Siège social: 01250, SIMANDRE-SUR-SURAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHEVALLIER DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHEVALLIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVALLIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVALLIER DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

01250 SIMANDRE-SUR-SURANSiègeFermé
310 441 936 00013 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 502Z

Documents juridiques de CHEVALLIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVALLIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVALLIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVALLIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVALLIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVALLIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVALLIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur CHEVALLIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHEVALLIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHEVALLIER DANIEL est 310 441 936. Le SIRET de son siège social est 310 441 936 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11310441936.

Où se situe le siège social de CHEVALLIER DANIEL ?

Le siège social de CHEVALLIER DANIEL est situé 01250 Simandre-sur-Suran.