CHEVANCE BERNARD

Active

Siren483 608 501Entrepreneur individuel56750 DAMGANCréée le 01 janvier 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHEVANCE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 483 608 501. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de la Plage, 56750 Damgan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEVANCE BERNARD

INSEE

Dénomination: CHEVANCE BERNARD
SIREN: 483 608 501
SIRET (siège): 483 608 501 00019
N° TVA intracommunautaire: FR07483608501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 483 608 501
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2004
Siège social: 23 RUE DE LA PLAGE, 56750, DAMGAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHEVANCE BERNARD

Location de logements

Finances de CHEVANCE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVANCE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVANCE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

56750 DAMGANSiègeActif
483 608 501 00019 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHEVANCE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVANCE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVANCE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVANCE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVANCE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVANCE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVANCE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur CHEVANCE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHEVANCE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHEVANCE BERNARD est 483 608 501. Le SIRET de son siège social est 483 608 501 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07483608501.

Où se situe le siège social de CHEVANCE BERNARD ?

Le siège social de CHEVANCE BERNARD est situé 23 rue de la Plage, 56750 Damgan.