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CHEVASSUS 90

Active
Siren914 954 201SARL90000 BELFORTCréée le 27 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

CHEVASSUS 90 est une SARL immatriculée le 27 juin 2022 sous le numéro SIREN 914 954 201. Elle est domiciliée 3 bd Sadi Carnot, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 8690E. Elle est dirigée par MARC CHEVASSUS, gérant.

Fiche d'identité de CHEVASSUS 90

Dénomination
CHEVASSUS 90
SIREN
914 954 201
SIRET (siège)
914 954 201 00010
N° TVA intracommunautaire
FR71914954201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 954 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
8690E
Date de création
27 juin 2022
Siège social
3 BD SADI CARNOT, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEVASSUS 90

L'exercice de la profession d’ostéopathe et toutes formations liées a cette profession

Finances de CHEVASSUS 90

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVASSUS 90

MC

MARC CHEVASSUS

Gérant

Depuis la création (27 juin 2022) · 4 ans

Établissements de CHEVASSUS 90

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    914 954 201 00010 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 8690E

Documents juridiques de CHEVASSUS 90

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2022

  • Acte

Comptes annuels de CHEVASSUS 90

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVASSUS 90. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVASSUS 90

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVASSUS 90. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHEVASSUS 90 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHEVASSUS 90 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVASSUS 90

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2022

Questions fréquentes sur CHEVASSUS 90

Quel est le numéro SIREN de CHEVASSUS 90 ?

Le numéro SIREN de CHEVASSUS 90 est 914 954 201. Le SIRET de son siège social est 914 954 201 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71914954201.

Qui dirige CHEVASSUS 90 ?

CHEVASSUS 90 est dirigée par MARC CHEVASSUS, gérant.

Où se situe le siège social de CHEVASSUS 90 ?

Le siège social de CHEVASSUS 90 est situé 3 bd Sadi Carnot, 90000 Belfort.

CHEVASSUS 90 est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVASSUS 90 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVASSUS 90 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVASSUS 90.

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