CHEVASSUS BERNARD

Active

Siren632 814 232Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 12 décembre 1978

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHEVASSUS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 1978, identifié par le SIREN 632 814 232. Son siège social est situé 3 rue Moncey, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de CHEVASSUS BERNARD

INSEE

Dénomination: CHEVASSUS BERNARD
SIREN: 632 814 232
SIRET (siège): 632 814 232 00013
N° TVA intracommunautaire: FR30632814232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 632 814 232
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702C
Date de création: 12 décembre 1978
Siège social: 3 RUE MONCEY, 25000, BESANCON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHEVASSUS BERNARD

TAILLE ET FACONNAGE DE VERRE, MONTURE SUR MESURE, REPARATIONS MONTUR ES ET APPAREILS OPTIQUES

Finances de CHEVASSUS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVASSUS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVASSUS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

25000 BESANCONSiègeFermé
632 814 232 00013 · ouvert le 01 octobre 1978 · NAF 702C

Documents juridiques de CHEVASSUS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVASSUS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVASSUS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVASSUS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVASSUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVASSUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVASSUS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 décembre 1978

Questions fréquentes sur CHEVASSUS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHEVASSUS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHEVASSUS BERNARD est 632 814 232. Le SIRET de son siège social est 632 814 232 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30632814232.

Où se situe le siège social de CHEVASSUS BERNARD ?

Le siège social de CHEVASSUS BERNARD est situé 3 rue Moncey, 25000 Besancon.