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990 083 701

Active
Siren990 083 701Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 04 août 2025

8622C · Autres activités des médecins spécialistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 083 701

Dénomination
990 083 701
SIREN
990 083 701
SIRET (siège)
990 083 701 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50990083701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 083 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C - Autres activités des médecins spécialistes
Date de création
04 août 2025
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 990 083 701

Autres activités des médecins spécialistes

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Dirigeants et représentants de 990 083 701

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 083 701

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    990 083 701 00013 · ouvert le 04 août 2025 · NAF 8622C

Conformité de 990 083 701

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 083 701. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 083 701 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 083 701

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2025

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