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CHEVAT NOEL

Active
Siren528 636 012Entrepreneur individuel01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONCCréée le 26 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHEVAT NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 2010, identifié par le SIREN 528 636 012. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Acacias, 01960 Saint-Andre-sur-Vieux-Jonc. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEVAT NOEL

Dénomination
CHEVAT NOEL
SIREN
528 636 012
SIRET (siège)
528 636 012 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49528636012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 636 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
26 novembre 2010
Siège social
6 RUE DES ACACIAS, 01960, SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEVAT NOEL

Élevage d'autres animaux

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Finances de CHEVAT NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVAT NOEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHEVAT NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONCSiègeActif

    528 636 012 00015 · ouvert le 26 novembre 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de CHEVAT NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVAT NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVAT NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVAT NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAT NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVAT NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVAT NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2010

Questions fréquentes sur CHEVAT NOEL

Quel est le numéro SIREN de CHEVAT NOEL ?

Le numéro SIREN de CHEVAT NOEL est 528 636 012. Le SIRET de son siège social est 528 636 012 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49528636012.

Où se situe le siège social de CHEVAT NOEL ?

Le siège social de CHEVAT NOEL est situé 6 rue des Acacias, 01960 Saint-Andre-sur-Vieux-Jonc.

CHEVAT NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVAT NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVAT NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAT NOEL.

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