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CHEVAUX DAVID

Active
Siren442 683 033Entrepreneur individuel09290 LE MAS-D'AZILCréée le 13 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHEVAUX DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 683 033. Elle est domiciliée 5 Grande route, 09290 Le Mas-d'Azil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de CHEVAUX DAVID

Dénomination
CHEVAUX DAVID
SIREN
442 683 033
SIRET (siège)
442 683 033 00041
N° TVA intracommunautaire
FR92442683033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 683 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
13 juillet 2002
Siège social
5 GRANDE ROUTE, 09290, LE MAS-D'AZIL
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CHEVAUX DAVID

Restauration de type rapide

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Finances de CHEVAUX DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVAUX DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHEVAUX DAVID

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 09290 LE MAS-D'AZILSiègeActif

    442 683 033 00041 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 5610C

  • 31000 TOULOUSEFermé

    442 683 033 00017 · ouvert le 13 juillet 2002 · NAF 526E

  • 31390 PEYSSIESFermé

    442 683 033 00025 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 0113Z

  • 09290 LE MAS-D'AZILFermé

    442 683 033 00033 · ouvert le 08 mars 2013 · NAF 9003B

Documents juridiques de CHEVAUX DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVAUX DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVAUX DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVAUX DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAUX DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVAUX DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVAUX DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2002

Questions fréquentes sur CHEVAUX DAVID

Quel est le numéro SIREN de CHEVAUX DAVID ?

Le numéro SIREN de CHEVAUX DAVID est 442 683 033. Le SIRET de son siège social est 442 683 033 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92442683033.

Où se situe le siège social de CHEVAUX DAVID ?

Le siège social de CHEVAUX DAVID est situé 5 Grande route, 09290 Le Mas-d'Azil.

CHEVAUX DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVAUX DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVAUX DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAUX DAVID.

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