CHEVAUX MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHEVAUX MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 311 908. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue de la Varenne, 71380 Saint-Marcel. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHEVAUX MARC
INSEE- Dénomination
- CHEVAUX MARC
- SIREN
- 384 311 908
- SIRET (siège)
- 384 311 908 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41384311908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 311 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 49 RUE DE LA VARENNE, 71380, SAINT-MARCEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHEVAUX MARC
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Finances de CHEVAUX MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHEVAUX MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHEVAUX MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71380 SAINT-MARCELSiègeActif
384 311 908 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0113Z
Documents juridiques de CHEVAUX MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHEVAUX MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVAUX MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHEVAUX MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAUX MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHEVAUX MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHEVAUX MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur CHEVAUX MARC
Quel est le numéro SIREN de CHEVAUX MARC ?
Le numéro SIREN de CHEVAUX MARC est 384 311 908. Le SIRET de son siège social est 384 311 908 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41384311908.
Où se situe le siège social de CHEVAUX MARC ?
Le siège social de CHEVAUX MARC est situé 49 rue de la Varenne, 71380 Saint-Marcel.
CHEVAUX MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEVAUX MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEVAUX MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAUX MARC.
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