CheckersProcédures

CHEVAUX PATRICK

Active
Siren790 602 643Entrepreneur individuel74100 ANNEMASSECréée le 31 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 602 643, CHEVAUX PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 2012. Elle est domiciliée av Emile Zola, 74100 Annemasse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHEVAUX PATRICK

Dénomination
CHEVAUX PATRICK
SIREN
790 602 643
SIRET (siège)
790 602 643 00013
N° TVA intracommunautaire
FR25790602643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 602 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 2012
Siège social
AV EMILE ZOLA, 74100, ANNEMASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEVAUX PATRICK

Location de logements

Finances de CHEVAUX PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVAUX PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVAUX PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74100 ANNEMASSESiègeActif

    790 602 643 00013 · ouvert le 31 décembre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHEVAUX PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVAUX PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVAUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVAUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVAUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVAUX PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2012

Questions fréquentes sur CHEVAUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHEVAUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHEVAUX PATRICK est 790 602 643. Le SIRET de son siège social est 790 602 643 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25790602643.

Où se situe le siège social de CHEVAUX PATRICK ?

Le siège social de CHEVAUX PATRICK est situé av Emile Zola, 74100 Annemasse.

CHEVAUX PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVAUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVAUX PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAUX PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Annemasse

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Annemasse

Entreprises du même secteur à Annemasse

Entreprises à Annemasse

Toutes les entreprises à Annemasse