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CHEVIET PASCAL

Active
Siren379 723 349Entrepreneur individuel70700 BONNEVENT-VELLOREILLECréée le 01 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHEVIET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1990, identifié par le SIREN 379 723 349. Son siège social est situé à Bonnevent-Velloreille (70700). L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEVIET PASCAL

Dénomination
CHEVIET PASCAL
SIREN
379 723 349
SIRET (siège)
379 723 349 00013
N° TVA intracommunautaire
FR22379723349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 723 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 août 1990
Siège social
70700, BONNEVENT-VELLOREILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEVIET PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHEVIET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVIET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVIET PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70700 BONNEVENT-VELLOREILLESiègeFermé

    379 723 349 00013 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 011G

Documents juridiques de CHEVIET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVIET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVIET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVIET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVIET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVIET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVIET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1990

Questions fréquentes sur CHEVIET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEVIET PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEVIET PASCAL est 379 723 349. Le SIRET de son siège social est 379 723 349 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22379723349.

Où se situe le siège social de CHEVIET PASCAL ?

Le siège social de CHEVIET PASCAL est situé 70700 Bonnevent-Velloreille.

CHEVIET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVIET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVIET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVIET PASCAL.

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