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CHEVILLEY BRUNO

Active
Siren340 307 255Entrepreneur individuel70500 CHAUVIREY-LE-CHATELCréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 340 307 255, CHEVILLEY BRUNO est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Elle est domiciliée Moulin de Maublanc, 70500 Chauvirey-le-Chatel. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEVILLEY BRUNO

Dénomination
CHEVILLEY BRUNO
SIREN
340 307 255
SIRET (siège)
340 307 255 00042
N° TVA intracommunautaire
FR75340307255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 307 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
MOULIN DE MAUBLANC, 70500, CHAUVIREY-LE-CHATEL
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CHEVILLEY BRUNO

Tous travaux agricoles ainsi que de toutes prestations de services exécutés dans le milieu agricole et commercial connexes

Finances de CHEVILLEY BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVILLEY BRUNO

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHEVILLEY BRUNO

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 70500 CHAUVIREY-LE-CHATELSiègeActif

    340 307 255 00042 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0161Z

  • 70500 JUSSEYActif

    340 307 255 00026 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0111Z

  • 70500 VITREY-SUR-MANCEFermé

    340 307 255 00018 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 011A

  • 70500 JUSSEYFermé

    340 307 255 00034 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CHEVILLEY BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVILLEY BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVILLEY BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVILLEY BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVILLEY BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVILLEY BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVILLEY BRUNO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur CHEVILLEY BRUNO

Quel est le numéro SIREN de CHEVILLEY BRUNO ?

Le numéro SIREN de CHEVILLEY BRUNO est 340 307 255. Le SIRET de son siège social est 340 307 255 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75340307255.

Où se situe le siège social de CHEVILLEY BRUNO ?

Le siège social de CHEVILLEY BRUNO est situé Moulin de Maublanc, 70500 Chauvirey-le-Chatel.

CHEVILLEY BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVILLEY BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVILLEY BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVILLEY BRUNO.

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