Chevrant-Breton Laetitia

Active

Siren449 810 399Entrepreneur individuel84240 AnsouisCréée le 03 juin 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Chevrant-Breton Laetitia est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 juin 2025 sous le numéro SIREN 449 810 399. Elle est domiciliée 2111 RTE Départementale 37 le grès, 84240 Ansouis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de Chevrant-Breton Laetitia

INSEE

Dénomination: Chevrant-Breton Laetitia
SIREN: 449 810 399
SIRET (siège): 449 810 399 00039
N° TVA intracommunautaire: FR92449810399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 810 399
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 03 juin 2025
Siège social: 2111 RTE Départementale 37 le grès, 84240, Ansouis
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Chevrant-Breton Laetitia

Creation de cyanotypes

Finances de Chevrant-Breton Laetitia

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Chevrant-Breton Laetitia

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Chevrant-Breton Laetitia

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84240 AnsouisSiègeActif
449 810 399 00039 · ouvert le 02 juin 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de Chevrant-Breton Laetitia

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Chevrant-Breton Laetitia

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Chevrant-Breton Laetitia. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Chevrant-Breton Laetitia

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chevrant-Breton Laetitia. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Chevrant-Breton Laetitia n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Chevrant-Breton Laetitia

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 mai 2025Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

03 juin 2025création
Date d'effet : 03 juin 2025

Marques déposées par Chevrant-Breton Laetitia

INPI

Chevrant-Breton Laetitia est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

LAETITIA C. FLEURS D'ATELIER
N° 3432460 · Déposée le 31 mai 2006 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classes 21, 31, 44 · expirée le 31 mai 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur Chevrant-Breton Laetitia

Quel est le numéro SIREN de Chevrant-Breton Laetitia ?

Le numéro SIREN de Chevrant-Breton Laetitia est 449 810 399. Le SIRET de son siège social est 449 810 399 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92449810399.

Où se situe le siège social de Chevrant-Breton Laetitia ?

Le siège social de Chevrant-Breton Laetitia est situé 2111 RTE Départementale 37 le grès, 84240 Ansouis.