CHEVREL CONSTANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHEVREL CONSTANT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 407 822 394. Le siège social de l'entreprise se trouve La Courais, 35320 Poligne. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.
Fiche d'identité de CHEVREL CONSTANT
INSEE- Dénomination
- CHEVREL CONSTANT
- SIREN
- 407 822 394
- SIRET (siège)
- 407 822 394 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR83407822394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 822 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- LA COURAIS, 35320, POLIGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHEVREL CONSTANT
Élevage de vaches laitières
Finances de CHEVREL CONSTANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHEVREL CONSTANT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHEVREL CONSTANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35320 POLIGNESiègeActif
407 822 394 00018 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0141Z
Documents juridiques de CHEVREL CONSTANT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHEVREL CONSTANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVREL CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHEVREL CONSTANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVREL CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHEVREL CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHEVREL CONSTANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur CHEVREL CONSTANT
Quel est le numéro SIREN de CHEVREL CONSTANT ?
Le numéro SIREN de CHEVREL CONSTANT est 407 822 394. Le SIRET de son siège social est 407 822 394 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83407822394.
Où se situe le siège social de CHEVREL CONSTANT ?
Le siège social de CHEVREL CONSTANT est situé La Courais, 35320 Poligne.
CHEVREL CONSTANT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEVREL CONSTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEVREL CONSTANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVREL CONSTANT.
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