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CHEVREL PASCAL

Active
Siren514 615 939Entrepreneur individuel31340 VILLEMUR-SUR-TARNCréée le 14 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 514 615 939, CHEVREL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 14 septembre 2009. Son siège social est situé 8 rue des Remparts Notre Dame, 31340 Villemur-sur-Tarn. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEVREL PASCAL

Dénomination
CHEVREL PASCAL
SIREN
514 615 939
SIRET (siège)
514 615 939 00022
N° TVA intracommunautaire
FR00514615939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 615 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
14 septembre 2009
Siège social
8 RUE DES REMPARTS NOTRE DAME, 31340, VILLEMUR-SUR-TARN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHEVREL PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de CHEVREL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVREL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVREL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31340 VILLEMUR-SUR-TARNSiègeActif

    514 615 939 00022 · ouvert le 24 septembre 2021 · NAF 9609Z

  • 31620 VILLAUDRICFermé

    514 615 939 00014 · ouvert le 14 septembre 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de CHEVREL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVREL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVREL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVREL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVREL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVREL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVREL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2009

Questions fréquentes sur CHEVREL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEVREL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEVREL PASCAL est 514 615 939. Le SIRET de son siège social est 514 615 939 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00514615939.

Où se situe le siège social de CHEVREL PASCAL ?

Le siège social de CHEVREL PASCAL est situé 8 rue des Remparts Notre Dame, 31340 Villemur-sur-Tarn.

CHEVREL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVREL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVREL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVREL PASCAL.

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