CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 831 496 336, CHEVREUL est une SCI créée le 18 août 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Rte des Trois Quartiers, 49680 Neuille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par WILLIAM BRANLY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHEVREUL

Dénomination
CHEVREUL
SIREN
831 496 336
SIRET (siège)
831 496 336 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63831496336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 496 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 août 2017
Siège social
17 RTE DES TROIS QUARTIERS, 49680, NEUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEVREUL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété , mise en valeur, transformation, construction , aménagement , administration , location et vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers

Finances de CHEVREUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVREUL

WB

WILLIAM BRANLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2017) · 9 ans

AR

ANNE-SOPHIE REGNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2017) · 9 ans

Établissements de CHEVREUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49680 NEUILLESiègeActif

    831 496 336 00015 · ouvert le 25 juillet 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHEVREUL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de CHEVREUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVREUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVREUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVREUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHEVREUL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHEVREUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVREUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-18 · Début d'activité : 2017-07-25

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2017

Questions fréquentes sur CHEVREUL

Quel est le numéro SIREN de CHEVREUL ?

Le numéro SIREN de CHEVREUL est 831 496 336. Le SIRET de son siège social est 831 496 336 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63831496336.

Qui dirige CHEVREUL ?

CHEVREUL est dirigée par WILLIAM BRANLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHEVREUL ?

Le siège social de CHEVREUL est situé 17 Rte des Trois Quartiers, 49680 Neuille.

CHEVREUL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVREUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVREUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVREUL.