CHEVRIER JEAN PASCAL

Active

Siren510 986 441Entrepreneur individuel79240 LE BUSSEAUCréée le 04 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHEVRIER JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 avril 2009 sous le numéro SIREN 510 986 441. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Stade, 79240 Le Busseau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de CHEVRIER JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: CHEVRIER JEAN PASCAL
SIREN: 510 986 441
SIRET (siège): 510 986 441 00010
N° TVA intracommunautaire: FR47510986441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 510 986 441
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 04 avril 2009
Siège social: 2 RUE DU STADE, 79240, LE BUSSEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHEVRIER JEAN PASCAL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de CHEVRIER JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVRIER JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVRIER JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

79240 LE BUSSEAUSiègeActif
510 986 441 00010 · ouvert le 04 avril 2009 · NAF 9329Z

Documents juridiques de CHEVRIER JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVRIER JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVRIER JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVRIER JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVRIER JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVRIER JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVRIER JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 04 avril 2009

Questions fréquentes sur CHEVRIER JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEVRIER JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEVRIER JEAN PASCAL est 510 986 441. Le SIRET de son siège social est 510 986 441 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47510986441.

Où se situe le siège social de CHEVRIER JEAN PASCAL ?

Le siège social de CHEVRIER JEAN PASCAL est situé 2 rue du Stade, 79240 Le Busseau.