CheckersProcédures

CHEVROT PASCAL

Active
Siren330 144 460Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 13 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHEVROT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mars 2002 sous le numéro SIREN 330 144 460. Son siège social est situé 139 Che de Bordelan, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEVROT PASCAL

Dénomination
CHEVROT PASCAL
SIREN
330 144 460
SIRET (siège)
330 144 460 00046
N° TVA intracommunautaire
FR51330144460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 144 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
13 mars 2002
Siège social
139 CHE DE BORDELAN, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHEVROT PASCAL

Vente de vêtements et accessoires soldeur en tous genres sur les marchésdémonstrateur

Finances de CHEVROT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVROT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVROT PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    330 144 460 00046 · ouvert le 05 octobre 2005 · NAF 4789Z

  • 69009 LYONFermé

    330 144 460 00020 · ouvert le 13 mars 2002 · NAF 741J

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    330 144 460 00038 · ouvert le 05 octobre 2005 · NAF 4789Z

Documents juridiques de CHEVROT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVROT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVROT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVROT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVROT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVROT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVROT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2002

Questions fréquentes sur CHEVROT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEVROT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEVROT PASCAL est 330 144 460. Le SIRET de son siège social est 330 144 460 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51330144460.

Où se situe le siège social de CHEVROT PASCAL ?

Le siège social de CHEVROT PASCAL est situé 139 Che de Bordelan, 69400 Villefranche-sur-Saone.

CHEVROT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVROT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVROT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVROT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Villefranche-sur-Saone

Entreprises autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Toutes les entreprises avec le code NAF 4789Z

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés à Villefranche-sur-Saone

Entreprises du même secteur à Villefranche-sur-Saone

Entreprises à Villefranche-sur-Saone

Toutes les entreprises à Villefranche-sur-Saone