CheckersProcédures

CHEVROT PASCAL

Active
Siren350 082 046Entrepreneur individuel74300 CLUSESCréée le 02 mars 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHEVROT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mars 1989 sous le numéro SIREN 350 082 046. Elle est domiciliée rue Joseph Nicollet Mg Immobilier, 74300 Cluses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de CHEVROT PASCAL

Dénomination
CHEVROT PASCAL
SIREN
350 082 046
SIRET (siège)
350 082 046 00045
N° TVA intracommunautaire
FR87350082046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 082 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
02 mars 1989
Siège social
RUE JOSEPH NICOLLET MG IMMOBILIER, 74300, CLUSES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHEVROT PASCAL

Agences immobilières

Finances de CHEVROT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVROT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVROT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74300 CLUSESSiègeActif

    350 082 046 00045 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 6831Z

  • 74500 PUBLIERFermé

    350 082 046 00037 · ouvert le 05 avril 2001 · NAF 553A

Documents juridiques de CHEVROT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVROT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVROT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVROT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVROT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVROT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVROT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1989

Questions fréquentes sur CHEVROT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEVROT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEVROT PASCAL est 350 082 046. Le SIRET de son siège social est 350 082 046 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87350082046.

Où se situe le siège social de CHEVROT PASCAL ?

Le siège social de CHEVROT PASCAL est situé rue Joseph Nicollet Mg Immobilier, 74300 Cluses.

CHEVROT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVROT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVROT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVROT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Cluses

Entreprises agences immobilières

Toutes les entreprises avec le code NAF 6831Z

Agences immobilières à Cluses

Entreprises du même secteur à Cluses

Entreprises à Cluses

Toutes les entreprises à Cluses