CHEYNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHEYNE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 1997, identifiée par le SIREN 414 989 616. Elle est domiciliée CHEYNE Cheyne, 43400 Le Chambon sur Lignon. Son activité principale relève du code NAF 9001Z. JEAN-FRANCOIS MANIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHEYNE
INSEE- Dénomination
- CHEYNE
- SIREN
- 414 989 616
- SIRET (siège)
- 414 989 616 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR50414989616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 989 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 008 €
- Code NAF / APE
- 9001Z
- Date de création
- 23 décembre 1997
- Siège social
- CHEYNE Cheyne, 43400, LE CHAMBON SUR LIGNON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHEYNE
Direction artistique de festivals, de manifestations et expositions culturelles. Conseils et formations dans le domaine de l'écriture, de la lecture et dans le domaine culturel en général. Conférencier.
Finances de CHEYNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHEYNE
INSEEÉtablissements de CHEYNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 43400 LE CHAMBON SUR LIGNONSiègeActif
414 989 616 00019 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9001Z
- 07320 DEVESSETFermé
414 989 616 00027 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 5819Z
Documents juridiques de CHEYNE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHEYNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHEYNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHEYNE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 04 avril 2024 · N° 23/11410
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 29 novembre 2023 · N° 23/11596
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 juin 2017 · N° 16-17.946
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 octobre 1996 · N° 94-19.724
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHEYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHEYNE
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
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- création
Date d'effet : 23 décembre 1997
Marques déposées par CHEYNE
INPICHEYNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLes Poèmes pour grandir
N° 3990844 · Déposée le 18 mars 2013 · Marque verbale
Classes 16, 38, 41 · expirée le 18 mars 2023
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHEYNE
Quel est le numéro SIREN de CHEYNE ?
Le numéro SIREN de CHEYNE est 414 989 616. Le SIRET de son siège social est 414 989 616 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50414989616.
Qui dirige CHEYNE ?
CHEYNE est dirigée par JEAN-FRANCOIS MANIER, président de sas.
Où se situe le siège social de CHEYNE ?
Le siège social de CHEYNE est situé CHEYNE Cheyne, 43400 Le Chambon sur Lignon.
CHEYNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEYNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEYNE.
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