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402 273 296

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Siren402 273 296Entrepreneur individuel LA BEGUDE-DE-MAZENCCréée le 04 juillet 1995

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 402 273 296

Dénomination
402 273 296
SIREN
402 273 296
SIRET (siège)
402 273 296 00044
N° TVA intracommunautaire
FR26402273296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 273 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
04 juillet 1995
Siège social
LA BEGUDE-DE-MAZENC
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 402 273 296

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 402 273 296

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 402 273 296

4 établissements, dont 1 en activité.

  • LA BEGUDE-DE-MAZENCSiègeActif

    402 273 296 00044 · ouvert le 27 février 2015 · NAF 9003A

  • NYONSFermé

    402 273 296 00010 · ouvert le 04 juillet 1995 · NAF 923A

  • VALREASFermé

    402 273 296 00028 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 923A

  • LA BEGUDE DE MAZENCFermé

    402 273 296 00036 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003B

Conformité de 402 273 296

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 273 296. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 402 273 296 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 402 273 296

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1995