CHIARETTO PASCAL

Active

Siren328 870 225Entrepreneur individuel27320 Courdemanche

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHIARETTO PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 328 870 225. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RTE de Beaupuits HAMEAU LE GAHOT, 27320 Courdemanche. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CHIARETTO PASCAL

INSEE

Dénomination: CHIARETTO PASCAL
SIREN: 328 870 225
SIRET (siège): 328 870 225 00021
N° TVA intracommunautaire: FR19328870225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 328 870 225
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 4 RTE de Beaupuits HAMEAU LE GAHOT, 27320, Courdemanche
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHIARETTO PASCAL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de CHIARETTO PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHIARETTO PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHIARETTO PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27320 CourdemancheSiègeActif
328 870 225 00021 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHIARETTO PASCAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2023

Acte

Comptes annuels de CHIARETTO PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHIARETTO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHIARETTO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHIARETTO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHIARETTO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHIARETTO PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur CHIARETTO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHIARETTO PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHIARETTO PASCAL est 328 870 225. Le SIRET de son siège social est 328 870 225 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19328870225.

Où se situe le siège social de CHIARETTO PASCAL ?

Le siège social de CHIARETTO PASCAL est situé 4 RTE de Beaupuits HAMEAU LE GAHOT, 27320 Courdemanche.