797 846 284
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Fiche d'identité de 797 846 284
INSEE- Dénomination
- 797 846 284
- SIREN
- 797 846 284
- SIRET (siège)
- 797 846 284 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR38797846284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 846 284
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 04 octobre 2013
- Siège social
- Belley
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 797 846 284
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Dirigeants et représentants de 797 846 284
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 797 846 284
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- BelleySiègeActif
797 846 284 00041 · ouvert le 04 février 2025 · NAF 8690D
- BELLEYFermé
797 846 284 00017 · ouvert le 04 octobre 2013 · NAF 8690D
- BELLEYFermé
797 846 284 00025 · ouvert le 04 mai 2015 · NAF 8690D
- BelleyFermé
797 846 284 00033 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 8690D
Conformité de 797 846 284
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 846 284. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 797 846 284 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 797 846 284
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 2013
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