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449 245 927

Active
Siren449 245 927Entrepreneur individuel ToulougesCréée le 13 mars 2025

0149Z · Élevage d'autres animaux

Documents

Fiche d'identité de 449 245 927

Dénomination
449 245 927
SIREN
449 245 927
SIRET (siège)
449 245 927 00024
N° TVA intracommunautaire
FR05449245927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 245 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
13 mars 2025
Siège social
Toulouges
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 449 245 927

apiculture

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Dirigeants et représentants de 449 245 927

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 449 245 927

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ToulougesSiègeActif

    449 245 927 00024 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 449 245 927

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 mars 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 06 mars 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 05 mars 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 05 mars 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 449 245 927

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 449 245 927. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 449 245 927 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 449 245 927

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2025