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CHINIARD Damien

Active
Siren993 400 480Entrepreneur individuel69400 Villefranche-sur-SaôneCréée le 01 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHINIARD Damien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2025, identifié par le SIREN 993 400 480. Le siège social de l'entreprise se trouve 331 AV Joseph Balloffet LA REGENCE, 69400 Villefranche-sur-Saône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de CHINIARD Damien

Dénomination
CHINIARD Damien
SIREN
993 400 480
SIRET (siège)
993 400 480 00014
N° TVA intracommunautaire
FR30993400480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 400 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
01 novembre 2025
Siège social
331 AV Joseph Balloffet LA REGENCE, 69400, Villefranche-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHINIARD Damien

Conseil et développement en logiciels et architectures informatiques sur mesure.

Finances de CHINIARD Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHINIARD Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHINIARD Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 Villefranche-sur-SaôneSiègeActif

    993 400 480 00014 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6202A

Documents juridiques de CHINIARD Damien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHINIARD Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHINIARD Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHINIARD Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHINIARD Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHINIARD Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHINIARD Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2025

Questions fréquentes sur CHINIARD Damien

Quel est le numéro SIREN de CHINIARD Damien ?

Le numéro SIREN de CHINIARD Damien est 993 400 480. Le SIRET de son siège social est 993 400 480 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30993400480.

Où se situe le siège social de CHINIARD Damien ?

Le siège social de CHINIARD Damien est situé 331 AV Joseph Balloffet LA REGENCE, 69400 Villefranche-sur-Saône.

CHINIARD Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, CHINIARD Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHINIARD Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHINIARD Damien.

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