CHIOUSSE NORBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHIOUSSE NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 381 889. Son siège social est situé Rte d'Eyguieres Campagne Py, 13300 Salon-de-Provence. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de CHIOUSSE NORBERT
INSEE- Dénomination
- CHIOUSSE NORBERT
- SIREN
- 380 381 889
- SIRET (siège)
- 380 381 889 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR43380381889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 381 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- RTE D'EYGUIERES CAMPAGNE PY, 13300, SALON-DE-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHIOUSSE NORBERT
Vente à domicile
Finances de CHIOUSSE NORBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHIOUSSE NORBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHIOUSSE NORBERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13300 SALON-DE-PROVENCESiègeActif
380 381 889 00027 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 4799A
- 13330 PELISSANNEFermé
380 381 889 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 523E
Documents juridiques de CHIOUSSE NORBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHIOUSSE NORBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHIOUSSE NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHIOUSSE NORBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHIOUSSE NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHIOUSSE NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHIOUSSE NORBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur CHIOUSSE NORBERT
Quel est le numéro SIREN de CHIOUSSE NORBERT ?
Le numéro SIREN de CHIOUSSE NORBERT est 380 381 889. Le SIRET de son siège social est 380 381 889 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43380381889.
Où se situe le siège social de CHIOUSSE NORBERT ?
Le siège social de CHIOUSSE NORBERT est situé Rte d'Eyguieres Campagne Py, 13300 Salon-de-Provence.
CHIOUSSE NORBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHIOUSSE NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHIOUSSE NORBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHIOUSSE NORBERT.
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