331 635 110
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 331 635 110
INSEE- Dénomination
- 331 635 110
- SIREN
- 331 635 110
- SIRET (siège)
- 331 635 110 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR10331635110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 635 110
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 11 février 1985
- Siège social
- VALBONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 331 635 110
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 331 635 110
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 331 635 110
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- VALBONNESiègeActif
331 635 110 00025 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 9003A
- ANTIBESFermé
331 635 110 00017 · NAF 3001
Conformité de 331 635 110
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 635 110. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 331 635 110 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 331 635 110
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 1985
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