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CHIVET Pascal

Active
Siren103 176 723Entrepreneur individuel62360 CondetteCréée le 01 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 103 176 723, CHIVET Pascal est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2026. Elle est domiciliée 44 RUE des Buissons, 62360 Condette. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de CHIVET Pascal

Dénomination
CHIVET Pascal
SIREN
103 176 723
SIRET (siège)
103 176 723 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77103176723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 176 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 avril 2026
Siège social
44 RUE des Buissons, 62360, Condette
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHIVET Pascal

activité de spectacle vivant principal ou accessoire, entrepreneur de spectacle

Finances de CHIVET Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHIVET Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHIVET Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62360 CondetteSiègeActif

    103 176 723 00015 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 9001Z

Documents juridiques de CHIVET Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHIVET Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHIVET Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHIVET Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHIVET Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHIVET Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHIVET Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2026

Marques déposées par CHIVET Pascal

CHIVET Pascal est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • BRIGADIER PRODUCTION

    N° 5244064 · Déposée le 02 avril 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 41 · valable jusqu’au 02 avril 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHIVET Pascal

Quel est le numéro SIREN de CHIVET Pascal ?

Le numéro SIREN de CHIVET Pascal est 103 176 723. Le SIRET de son siège social est 103 176 723 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77103176723.

Où se situe le siège social de CHIVET Pascal ?

Le siège social de CHIVET Pascal est situé 44 RUE des Buissons, 62360 Condette.

CHIVET Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, CHIVET Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHIVET Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHIVET Pascal.

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