CheckersProcédures

CHOFFAT PATRICK

Active
Siren523 123 594Entrepreneur individuel25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSCréée le 03 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOFFAT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2009, identifié par le SIREN 523 123 594. Son siège social est situé 3 quai de la Saline, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de CHOFFAT PATRICK

Dénomination
CHOFFAT PATRICK
SIREN
523 123 594
SIRET (siège)
523 123 594 00013
N° TVA intracommunautaire
FR34523123594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 123 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
03 mars 2009
Siège social
3 QUAI DE LA SALINE, 25250, L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOFFAT PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CHOFFAT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOFFAT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOFFAT PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSSiègeActif

    523 123 594 00013 · ouvert le 03 mars 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de CHOFFAT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOFFAT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOFFAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOFFAT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOFFAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOFFAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOFFAT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2009

Questions fréquentes sur CHOFFAT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHOFFAT PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHOFFAT PATRICK est 523 123 594. Le SIRET de son siège social est 523 123 594 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34523123594.

Où se situe le siège social de CHOFFAT PATRICK ?

Le siège social de CHOFFAT PATRICK est situé 3 quai de la Saline, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.

CHOFFAT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOFFAT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOFFAT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOFFAT PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à L'Isle-sur-le-Doubs

Toutes les entreprises à L'Isle-sur-le-Doubs