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CHOISEL CLAUDE

Active
Siren443 601 851Entrepreneur individuel13550 NOVESCréée le 01 août 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 601 851, CHOISEL CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2002. Elle est domiciliée Hameau des Paluds, 13550 Noves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 554B.

Fiche d'identité de CHOISEL CLAUDE

Dénomination
CHOISEL CLAUDE
SIREN
443 601 851
SIRET (siège)
443 601 851 00019
N° TVA intracommunautaire
FR00443601851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 601 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
554B
Date de création
01 août 2002
Siège social
HAMEAU DES PALUDS, 13550, NOVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOISEL CLAUDE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHOISEL CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOISEL CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOISEL CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeFermé

    443 601 851 00019 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 554B

Documents juridiques de CHOISEL CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOISEL CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOISEL CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOISEL CLAUDE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHOISEL CLAUDE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 octobre 2015 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 octobre 2015 · publié le 27 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de CHOISEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOISEL CLAUDE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 octobre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2002

Questions fréquentes sur CHOISEL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CHOISEL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CHOISEL CLAUDE est 443 601 851. Le SIRET de son siège social est 443 601 851 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00443601851.

Où se situe le siège social de CHOISEL CLAUDE ?

Le siège social de CHOISEL CLAUDE est situé Hameau des Paluds, 13550 Noves.

CHOISEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOISEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOISEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHOISEL CLAUDE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 octobre 2015 pour insuffisance d'actif.

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